59 avenue du Maréchal Joffre
92000 Nanterre Parking privé
tél: 01 41 20 82 82
email:
ouvert du Lundi au Samedi de 10h à 20h

    • Mentions Légales

       

      I. IDENTIFICATION

      Le présent site accessible à l’adresse http://www.sirelys.fr est édité par Sir & Lys, SARL au capital de 7000 Euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 82018682600019, dont le siège social est situé 59 avenue du Marechal Joffre 92000 NANTERRE Numéro de téléphone : 01 41 20 82 82.

      Le Président Directeur Général de SIr & Lys est Bruno DONIKIAN.

      Le Directeur de la publication du Site est : Cécile DONIKIAN  
      Designers du Site sont : Cécile DONIKIAN, Jacques-Jean BIDOT, Adil CHAWKI.

      L’hébergement du Site est assuré par la société Amen, dont le siège social est situé 12/14 rond point de Champs Elysées 75008 PARIS - numéro de téléphone : 08 92 55 66 77. L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :


      II. COPYRIGHT - PROPRIETE INTELLECTUELLE

       

      2.1 Titularité

      Sir & Lys est titulaire du nom de domaine http://www.sirelys.fr. Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illus- trations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Sir & Lys, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intel- lectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

       

      2.2 Sanctions

      L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, repré- sentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de res- ponsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

       

      2.3 Liens hypertextes

      La création de tous liens hypertextes renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments compo- sant le Site est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de Sir & Lys, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quel- conque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de Sir & Lys et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites

       


      III. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

       

      3.1 Nature des données à caractère personnel

      On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : identifiant, mot de passe, nom, prénom, date de naissance, adresses e-mail et postales, ville, Etat/Département) que les internautes sont susceptibles de fournir à Sir & Lys dans le cadre de leur inscription à la newsletter de Sir & Lys, via les rubriques «NEWSLETTER» et/ou «CONTACT» du site. Ces données, quelle qu’en soit la nature, permettent -directement ou indirectement- à Sir & Lys d’identifier et de mieux connaître les inter- nautes et de leur adresser sa newsletter. Lorsque l’internaute fournit des données à caractère personnel, il s’engage à répondre aux questions qui leur sont posées dans le cadre de son inscription à la newsletter de Sir & Lys et à communiquer dans ce cadre à Sir & Lys des informations exactes et ne portant pas préju- dice aux intérêts ou aux droits de tiers.

       

      3.2 Consentement

      Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans le consentement des internautes. La nature facultative ou obligatoire des mentions à communiquer à Sir & Lys dans ce cadre sera préalablement indiquée aux internautes. Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à Sir & Lys des données à caractère personnel. Toutefois, en cas de refus, Sir & Lys ne sera pas en mesure d’adresser aux internautes sa newsletter. En tout état de cause, si l’internaute ne souhaite pas ou plus recevoir la news- letter de Sir & Lys il peut en aviser Sir & Lys en envoyant un email à l’adresse suivante : Il est en tout état de cause également proposé à l’internaute la faculté de se désabonner de la newsletter Sir & Lys en cliquant sur un lien hypertexte figurant directement sur chaque numéro de ladite newsletter qui lui sera adressé.

       

      3.3 Identité du responsable du traitement de données à caractère personnel

      La société Sir & Lys est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectué sur le Site.

       

      3.4 Destinataire(s) des données à caractère personnel

      La société Sir & Lys est la seule destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site. Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers.

       

      3.5 Droits de l’internaute

      Conformément à la loi « Informatique et Libertés « n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi « relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personne « n°2004-801 du 6 août 2004, le Site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé de données à caractère personnel auprès de la CNIL (récépissé n°686224). Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, d’un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s’opposer ou d’effa- cer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l’internaute peut contacter par courrier électronique Sir & Lys à l’adresse suivante :

       

      3.6 Cookies

      Sir & Lys peut être amenée à implanter un «cookie» (identifiant alphanumérique) dans le disque dur de l’ordinateur de l’internaute et ce, dans le seul but de pouvoir le reconnaître lors de ses prochaines consultations du Site. La durée de conservation des informations relatives à la navigation de l’internaute

      fournies par «cookie» sur le Site n’excèdera pas au plus d’une année. Il est rappelé que l’internaute peut s’opposer à l’enregistrement de « cookies « sur son disque dur en configurant son logiciel de navigation sur internet (internet explorer, netscape ...) dans ce sens. A cette fin, il lui est recommandé de se reporter au mode d’emploi (section « Aide « de la barre d’outils du navigateur) de son logiciel de navigation sur internet ou de prendre tout renseignement utile auprès de l’éditeur dudit logiciel.


      IV. RESPONSABILITE

       

      Sir & Lys s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilité l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Sir & Lys ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Sir & Lys à l’égard de l’internaute. En particulier, Sir & Lys ne saurait être tenue pour responsable :

      - de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;

      - de tous dommages résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;

      - et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information prove- nant directement ou indirectement de ce dernier.

      Sir & Lys met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des don- nées à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que Sir & Lys ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.


      V. MODIFICATIONS DES MENTIONS

       

      Sir & Lys informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.


      VI. LITIGES

       

      Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 « pour la confiance dans l’économie numérique « et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés « modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 « relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel «. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisa- tion du Site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement de Bruxelles du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire et l’exécution des jugements.

      Pour toute question que l’internaute pourrait se poser sur l’utilisation du Site et/ou sur les présentes mentions, pour toute demande qu’il pourrait souhaiter adresser à Sir & Lys, il peut adresser un courrier électronique à l’adresse suivante : .

       

       



Dialog Box Title